Le Prix de l'initiative étudiante
Présentation de la marque Le Prix de l'initiative étudiante
Déposée le 23 janvier 1998 par l'association loi 1901 ANIMA'FAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Prix de l'initiative étudiante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le Prix de l'initiative étudiante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Prix de l'initiative étudiante est expirée depuis le 23 janvier 2008.
ANIMA'FAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10